|
Nouvelle page 1
Informations légales et
conditions d'utilisation
En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris
connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation,
et reconnaissez les accepter.
>NOTICE LEGALE
Le présent site est édité par Webster (RCS Lyon - n° 421 987
546).
Webster, leader français de la presse gratuite moto, édite
chaque mois Moto Marché, 1 publication, diffusée à plus de 120000 exemplaires
dans toute la France.
Le siège social de Webster est au 19, rue Curie - 69006 -
Lyon.
Le Directeur de Publication de Motomarche.com est Eric
Bernard.
L'hébergement du présent site est assuré par AMEN
12, rond-point des Champs Elysées - 75008 PARIS.
>DONNEES PERSONNELLES
Le site Motomarche.com a fait l'objet d'une déclaration à la
CNIL et a reçu le numéro d'enregistrement suivant : 1145513.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17
du 6 janvier 1978),
nous vous informons que la collecte des informations dont la
saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement de votre demande.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez l'exercer :
- soit en écrivant à Motomarche.com
19, rue Curie - 69006 - Lyon,
- soit en adressant un e-mail à contact@motomarche.com.
Les informations collectées sont destinées principalement à
l'usage de Webster / Motomarche.com. Elles nous permettent de traiter votre
demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur
nos produits et services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation,
de gestion et d'analyses statistiques.
Par notre intermédiaire, et si vous vous êtes déjà identifiés
sur le site, vous pourrez également être amenés à recevoir de la part d'autres
sociétés diverses offres et propositions commerciales. Si cependant vous ne
souhaitez pas en bénéficier, il vous suffit de cocher la case prévue à cet effet
dans le formulaire par lequel il vous est demandé de vous identifier.
Soyez assurés que nous collectons vos données personnelles de
façon loyale, et que nous les stockons de façon sécurisée.
Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de
tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils
interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de
confidentialité et de sécurité que nous). Pour assurer plus pleinement encore la
sécurisation de vos données (leur transmission entre votre ordinateur et nos
machines n'étant pas, elles, sécurisées), il vous appartient de conserver
secrets vos mot de passe et pseudo.
Nous pouvons utiliser des cookies dans le cadre exclusif du
bon fonctionnement des services proposés sur le site. Tout cookie placé par
Motomarche.com sur votre ordinateur peut être immédiatement supprimé à partir de
votre navigateur internet.
>RESPECT DES DROITS
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes,
graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos,
marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, déposés
ou non, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises
et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété de Webster. Les éléments du site
sont la propriété de Webster, ou sont utilisés par Webster avec l'accord des
titulaires de droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est
interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou
adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des
éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur
quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans
l'autorisation expresse et préalable de Webster / Moto Marché / Motomarche.com.
Webster / Motomarche.com
autorise toutefois :
- la reproduction sans altération et en un exemplaire, aux
fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de
sauvegarde ou copie privée en tirage papier,
- la création d'un lien hypertexte exclusivement aux
conditions cumulatives suivantes :
associé au seul nom Motomarche.com, pointant vers la page
d'accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre. Toute
reproduction du logo et/ou toute diffusion payante et/ou toute intégration dans
le site récepteur de tout ou partie du site et/ou de son contenu, sont
strictement interdites, sauf avec l'accord préalable et express de Webster /
Motomarche.com.
Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau,
toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation
commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou
partielle, requièrent l'accord préalable et express de Webster / Motomarche.com.
Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une
violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi
entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous
autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la
responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Webster se réserve le droit d'engager des poursuites
judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette
interdiction.
Droit sur les bases de données :
Le site est également une base de données protégée
conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998. Webster est le producteur de
cette base et rappelle que toute extraction ou utilisation du contenu de la base
non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de
son auteur.
Webster se réserve le droit d'engager des poursuites
judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette
interdiction.
Toute demande d'information ou
demande concernant l'utilisation sous quelque forme que ce soit d'éléments
contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du
site autre que "celle" expressément tolérée (voir ci-avant), doit être adressée
à :
contact@motomarche.com.
>RESPONSABILITES
Webster / Motomarche.com ne
saurait être tenue responsable :
- des dommages de toute nature, directs ou indirects
résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des
sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte
d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données,
toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique
ou tout autre bien de l'utilisateur du site,
- des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site
(et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce
quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
- du contenu des informations présentées sur le site, de leur
interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait
contenir le site, bien que Webster / Motomarche.com s'efforce de diffuser des
informations précises et de les mettre à jour.
Liens vers d'autres sites :
Webster / Motomarche.com propose des liens depuis le site
vers d'autres sites affiliés ou non. Webster / Motomarche.com n'édite pas et ne
contrôle pas ces sites qui sont indépendants et dès lors, elle ne saurait
être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou
de tous éléments ou services qu'ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs
propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Modifications / mises à jour :
Webster se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur
le site et le site lui-même,
- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les
présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi nous vous
invitons à les consulter régulièrement.
Responsabilité de l'utilisateur
du site :
L'utilisateur certifie sur l'honneur la sincérité et
l'exactitude des informations communiquées par lui à Webster / Motomarche.com et
contenues dans le texte de son annonce. Celle-ci est publiée sous sa seule
responsabilité à l'égard de tous tiers, et notamment des lecteurs et des
acheteurs potentiels.
L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés
à tout tiers y compris à Webster / Motomarche.com, du fait de l'utilisation ou
de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et
garantit Webster / Moto Marché / Motomarche.com des conséquences des
réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site renonce également à exercer tout
recours contre Webster / Motomarche.com dans le cas de poursuites diligentées
par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation
illicite du site.
>CONDITIONS DE VENTES
- L'annonce sur internet comprend la parution limitée du
véhicule avec l’obligation pour l’annonceur de renouveler la parution tous les
mois, suivant le type d'annonce, sous peine de suppression définitive de
l’annonce.
- Pour une parution sur le journal Moto Marché, la parution
du véhicule est soumis aux modes de paiement et délais de parution. Les modes de
paiement acceptés sont les chèques bancaires et les cartes bancaires (VISA, CB...)
; Les délais rencontrés pour une validation par chèques sont de 7 Jours alors
que par CB ceux-ci sont de l’ordre de 48 heures.
Webster se réserve le droit de "mise en quarantaine" d'une
annonce et/ou de ne pas la publier, malgré le fait que l'annonceur en ait payé
sa parution, dans le cas ou le contenu serait litigieux et/ou ne correspondrait
pas à nos offres de services.
|